Quel Dépôt Donner à un Entrepreneur?

14 juillet 2022

Vous embauchez un entrepreneur pour des travaux de rénovation? Il vous a remis une soumission en bonne et due forme, puis il vous a préparé un contrat. Il vous demande de verser un acompte. Quel dépôt donner à un entrepreneur? Quels sont les risques de verser un acompte trop gros? Cet article vous explique tout ce que vous devez savoir sur les dépôts faits à un entrepreneur en rénovation.

Qu’est-ce qu’un acompte ou un dépôt à un entrepreneur

Qu’on l’appelle acompte ou dépôt, il s’agit d’une somme que vous donnez à l’entrepreneur à la signature du contrat. Ce montant permet de montrer votre sérieux dans la réalisation du projet et il permet à l’entrepreneur qui n’a pas une grosse trésorerie d’acheter les matériaux nécessaires à votre projet de rénovation.

Tout d’abord, aucune loi ni règlement ne précise le montant ni l’obligation à verser un dépôt à un entrepreneur en rénovation pour qu’il réalise des travaux. Il s’agit donc d’une entente de bonne foi entre vous et l’entrepreneur. Vous pouvez également négocier le remboursement du dépôt ou d’une partie du dépôt en cas d’annulation, si vous le prévoyez dans le contrat.

Faire le plus petit dépôt possible

Au début des travaux, il est conseillé de faire le plus petit dépôt possible. Idéalement, avant de faire un dépôt, vous aurez fait des vérifications sur l’entrepreneur et vous ferez votre paiement par carte de crédit ou par chèque afin de garder une trace. Par petit dépôt, on entend généralement un dépôt de 10 à 15 % de la valeur totale du projet. Cet acompte servira la plupart du temps à l’entrepreneur pour acheter des matériaux pour vos travaux.

Payez les acomptes au fur et à mesure de l’avancement des travaux

Dans le contrat, vous pouvez établir des jalons et les montants que vous paierez à l’atteinte de ces derniers. Par exemple, payer 2 000 $ par semaine le vendredi pour les travaux venant d’être réalisés. Vous pouvez également décider que lorsque le sous-sol est rénové, je débloque 5 000 $, lorsque le salon est rénové un autre 5 000 $, etc.

Retenir le paiement final jusqu’à la fin des travaux

Pour ce qui est du dernier paiement, il est conseillé de le retenir jusqu’à la toute fin des travaux, afin d’être certain qu’ils soient complétés ou que l’entrepreneur ne disparaisse pas dans la nature sans avoir terminé. Plus le dernier paiement est important, plus l’entrepreneur souhaitera terminer le chantier.

Dans le cas de gros travaux, un entrepreneur général engagera des sous-traitants qu’il paiera (avec les paiements que vous lui ferez). S’il fait défaut, un des sous-traitants pourrait se retourner contre vous. Il publiera une hypothèque légale de la construction sur votre maison ou votre condo. Il est recommandé de demander que l’entrepreneur général vous fournisse des quittances des entrepreneurs sous-traitants pour être certain que ces derniers ont bel et bien été payés.